Que fait ARBITRAGE CONSEIL TRANSACTION INVESTISSEMENT FORMATION MANAGEMENT ?
Présentation des activités de ARBITRAGE CONSEIL TRANSACTION INVESTISSEMENT FORMATION MANAGEMENT
La société ARBITRAGE CONSEIL TRANSACTION INVESTISSEMENT FORMATION MANAGEMENT dirigée par BARTHELEMY Fabrice a pour activité principale : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des uvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : entités brevetées marques déposées ou marques de service marques prospection minière et évaluation accords de franchise
Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est 7740Z ne peuvent pas faire : l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59) la production, reproduction et distribution d'uvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59) la location-bail de biens immobiliers (cf68.2) la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
ARBITRAGE CONSEIL TRANSACTION INVESTISSEMENT FORMATION MANAGEMENT ARBITRAGE CONSEIL TRANSACTION INVESTISSEMENT FORMATION MANAGEMENT est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés. . Cette société à été crée le 30/01/2008 sous le numéro 50216797600013.
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Rapport sur les réseaux d'affaires des dirigeants de ARBITRAGE CONSEIL TRANSACTION INVESTISSEMENT FORMATION MANAGEMENT