Que fait TOCCATA INGENIERIE SAS ?
Présentation des activités de TOCCATA INGENIERIE SAS
La société TOCCATA INGENIERIE SAS dirigée par BONNET Claude René Henri a pour activité principale : Loc-bail de propriété intell. & sf oeuvres soumises à copyright, Location-bail de propriété intellectuelle,
Cette sous-classe comprend les activités consistant à autoriser des tiers à utiliser des produits liés à la propriété intellectuelle et des produits similaires, pour lesquels des redevances ou des droits de licence sont versés au propriétaire. La loc la location-bail de produits liés à la propriété intellectuelle (à l'exclusion des uvres protégées par le droit d'auteur telles que les livres ou les logiciels) la perception de redevances ou de droits de licence pour l'utilisation de : entités brevetées marques déposées ou marques de service marques prospection minière et évaluation accords de franchise
Activités exclus du code APE
Les entreprises dont le code ape est 7740Z ne peuvent pas faire : l'acquisition de droits et l'édition (cf58, 59) la production, reproduction et distribution d'uvres protégées par le droit d'auteur (livres, logiciels, films) (cf58, 59) la location-bail de biens immobiliers (cf68.2) la location-bail d'actifs corporels (cf77.1, 77.2, 77.3)
TOCCATA INGENIERIE SAS TOCCATA INGENIERIE SAS est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés. . Cette société à été crée le 01/03/2017 sous le numéro 82801849900016.
Vous pouvez
retrouver toutes les entreprises de la ville de ANDREZIEUX BOUTHEON
Rapport sur les réseaux d'affaires des dirigeants de TOCCATA INGENIERIE SAS